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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DIJON CEREALES MEUNERIE
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BRIOPEP'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIOPEP'S
DIJON CEREALES MEUNERIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4050955
Date de dépôt :
29/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2023
BRIOPEP\'S de DIJON CEREALES MEUNERIE

Présentation de la marque BRIOPEP'S

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) DIJON CEREALES MEUNERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRIOPEP'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIJON CEREALES MEUNERIE domicilié(e) rue de la sucrerie - 21110 - AISEREY - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 488 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DU PARC-CURTIL, M. Pascal HUGUENIN domicilié(e) Parc Valmy, 4 rue Jeanne BARRET, BP 96627 - 21000 - DIJON CEDEX - France.

La marque BRIOPEP'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIOPEP'S est expirée depuis le 29 novembre 2023.

DIJON CEREALES MEUNERIE a également déposé les autres marques suivantes : BRIOPEPS , FINE DE BLE , La Natur' O Lin , LE PETIT MITRON , TI'CLUB TI'FRUITS Tl'CLUB - Tl'FRUITS Tl'CLUB - Tl'FRUITS PREPARATION A BASE DE FARINES PANIFIABLES pour fabrication de pains spéciaux , BELLE MEUNIERE , Natur'O'lin , LA SAVOUREUSE , LE PETIT MITRON , Le Petit Mitron Boulanger – Artisan


DIJON CEREALES MEUNERIE, Société Anonyme - rue de la sucrerie - 21110 - AISEREY - France - SIREN 381488394


SCP DU PARC-CURTIL, M. Pascal HUGUENIN - Parc Valmy, 4 rue Jeanne BARRET, BP 96627 - 21000 - DIJON CEDEX - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 28 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°707003 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.